Présentation

Application Windows Multi Utilisateurs permettant la réalisation des domiciliations bancaires et des dossiers de bourses conformément aux codifications, nomenclatures et règlementations établies par la Banque d’Algérie (B.A), à savoir :

1. Prise en charge des données commerciales, financières et techniques liées aux dossiers de domiciliations bancaires des opérations d’importations et d’exportations des biens, marchandises et services.
2. Prise en charge des opérations de transfert et de rapatriement de devises et réalisation des dossiers de bourses conformément aux procédures mises en place par la B.A
3. Generation des fichiers XML requis par les services Balance des Paiements / B.A.
4. Prise en charge des déclarations douanières, données CNIS et publications SIGAD, des Factures, Titres de transports et Attestations de Services Faits et suivi de l’exécution des dossiers.
5. Réalisation des apurements des dossiers de domiciliations conformément à la réglementation Banque d’Algérie (Contrôles Financiers, Régularisations et Déclarations).
6. Prise en charge des données externes publiées par la B.A et les services du CNIS (Interdits aux domiciliations, Alertes CNIS) et rapprochement avec les clients de la banque.

L’application est composée de plusieurs modules permettant la centralisation de l’ensemble des données requises dans les activités du commerce extérieur

Elle fournit aux utilisateurs situés dans les différents niveaux de la banque (Agences et services centraux), des outils permettant :

• la manipulation des données (Saisies/Validations, Recherches et analyses Multicritères)
• la préparation et l’utilisation des modèles (MS Word et MS Excel) de documents à utiliser pour l’édition des documents de travail détaillés et consolidés et des correspondances officielles avec les clients et les services de la B.A et du CNIS.
• l’intégration des dossiers déclarés du passif et le traitement – en temps réel – des dossiers en cours.
• l’ordonnancement, au fil du temps, des traitements à effectuer sur les différents dossiers (domiciliations et règlements) et le respect des engagements et échéances contractuelles avec les parties tierces

Elle comprend aussi :

• un module permettant le paramétrage des différentes options de l’application
• un module permettant l’administration des utilisateurs et des groupes définis ainsi que les droits d’accés et habilitations associées
• un module de contrôle permettant la journalisation des actions effectuées par les utilisateurs et les administrateurs

L’application permet ainsi la constitution d’une banque de données intègre, comprenant une archive intégrale et fiable pour l’ensemble des activités liées au commerce extérieur.

Résumé des modifications

Révision 296 (Aout 2022)

Révision 295 (Avril 2022)

1. Ajout des détails et contrôles relatifs au Registre de Commerce pour la Revente en l’état (Références et Date Expiration).

Révision 279 (Décembre 2021)

1. Module DECT (Travaux commencés en Novembre 2020 et finalisés en Décembre 2021)
2. Annulation du contrôle du RC pour les domiciliations / Fonctionnements

Révision 278 (Décembre 2021)

1. Ajustement du contrôle du Registre de commerce et du Certificat de Conformité pour la Revente en état

Révision 276 (Juillet 2021)

1. Ajout de fonctions au niveau du module Dossier de bourses permettant l’extraction de fichiers XML destinés aux services de la Balance des Paiements / Banque d’Algérie pour la déclaration quotidienne des opérations effectuées.

2. Extension des contrôles du RC pour les domiciliations / Fonctionnement
3. Prise en charge des provisions Dinars et Devises dans les dossiers de domiciliation

Révision 276 (Juillet 2021)

1. Ajout de fonctions au niveau du module Dossier de bourses permettant l’extraction de fichiers XML destinés aux services de la Balance des Paiements / Banque d’Algérie pour la déclaration quotidienne des opérations effectuées.
2. Extension des contrôles du RC pour les domiciliations / Fonctionnement
3. Prise en charge des provisions Dinars et Devises dans les dossiers de domiciliation

Révision 256 (Février 2019)

1. Modifications sur les produits soumis aux restrictions d’importations (Note ABEF n°66/2019 du 30/01/2019)

Révision 254 (Janvier 2019)

1. Ajout des options de pré-sélections sur les données SIGAD

Révision 248 (Mars 2018)

1. Ajout de contrôles sur les produits soumis aux dérogations d’importations (Note ABEF n°123/2018 du 06/03/2018)

Révision 247 (Mars 2018)

1. Ajout de contrôles sur les produits soumis aux gels et autorisations préalables d’importations (Notes ABEF n°112 et 134/2018 du 28/02/2018)

Révision 246 (Décembre 2017)

1. Ajout de contrôles sur les produits suspendus aux domiciliations (Note ABEF n°947/2017 du 25/12/2017)

Révision 245 (Novembre 2017)

1. Prise en charge des correspondants bancaires de couvertures pour les différentes devises

Révision 244 (Aout 2017)

1. Ajout de contrôles sur les produits soumis aux licences d’importations (Notes ABEF n°278, 313 et 373/2017)
2. Ajout de contrôles sur les produits suspendus aux domiciliations (Notes ABEF n° 443 et 521/2017)

Révision 242 (Mai 2017)

1. Ajout de fonctions permettant le traitement automatique des rapports SIGAD Mensuels et leur intégration dans les procédures d’apurements des domiciliations.

Révision 240 (Janvier 2017)

1. Ajout de l’annexe mensuelle à l’instruction 02/2015 du 22/07/2015 relative aux transferts effectués

Révision 238 (Aout 2016)

1. Ajout du champs NIF dans la recherche des correspondances Clients-Alertes CNIS .
2. Ajout de contrôles sur les références Pré-Domiciliations
3. Ajout de paramètres permettant l’activation ou non du module Pré-DOM et des Références Pré-domiciliations dans les dossiers Domiciliations.
4. Ajout d’un paramètre permettant l’activation ou non des contrôles sur les données SIGAD.
5. Ajout d’un paramètre Date_SIGAD permettant la séparation entre les déclarations basées sur les données CNIS et celles basées sur les données SIGAD (prévisionnelles) saisies lors de la domiciliation.
6. Modification de l’Extraction SIGAD pour fournir le Montant Global Initial à la place du MTPTFN dans les déclarartions du Passif SIGAD.
7. Modification sur le contrôle des pays et des correspondants bancaires
   1. Suppression du contrôle des Encours lors de la domiciliation
   2. Ajout de niveau d’Alertes sur les Pays (1 : Bloquante, 2 : Autorisation Conformité Requise)
   3. Ajout d’une Alerte Bloquante sur les Banques
8. Ajout de scripts SQL pour la création des comptes Utilisateurs Génériques

Révision 233 (Mai 2016)

1. Ajout d’un module permettant l’intégration des données de Pré-Domiciliations dans la solution GXBPDOMS.
2. Ajout des détails et des fonctions requis pour les déclarations SIGAD hébdomadaires
3. Ajout des détails et des fonctions requis pour le contrôle des pays et des correspondants bancaires

Révision 230 (Sept 2015)

1. Ajustement de la prise en charge du fichier des Opérateurs Interdits aux domiciliations (OIDs) diffusé par la Banque d’Algérie
2. Ajustement des traitements des correspondances Clients – OIDs et ajout d’un module permettant l’integration de la liste et des détails des correspondances
3. Ajout d’un module permettant la prise en charge et la levée des Alertes CNIS ainsi que le blocage et déblocage des opérations pour les clients concernés.
4. Ajout d’un module permettant la prise en charge, la gestion et le suivi des Courriers liés au Commerce Exterieur (CCE) ainsi que la liaison de ces courriers avec les domiciliations Import/Export.

Révision 228 (Mai 2015)

1. 1. Mise en œuvre du concept « Saisie / Validation » pour la mise à jours de la liste des OIDs diffusée par B.A (Opérateurs Interdits aux Domiciliations)
   2. Extension du contrôle  de validité du RC pour les modes C01 et C02 (Investissement et Fonctionnement)
   3. Ajout d’une alarme pour la fin de validité des RC à échoir dans 7 jours
   4. Ajustement du contrôle des échéances pour l’export (180jrs + 120jrs)
   5. Apurement par document douanier Équivalent
      1. Ajout d’un champ pour l’enregistrement de la date de réception du Document douanier – Copie Banque – Équivalent (DD_CBE)
      2. Ajout d’une réclamation (Réclamation 3) avec un modèle MS Word (réclamation de la copie déclarant au client ou de la copie banque au bureau de douane)
      3. Ajustement du module des déclarations douanières avec ajout des fonctionnalités relatives à l’apurement des domiciliations par Document Douanier –Copie Banque – Équivalent

1. Nouveaux Modèles MS Word

A- Export

1. Attestation de rapatriement
   1. Attestation de rapatriement / bénéficiaire
   2. Attestation de rapatriement / B.A
   3. Attestation de rapatriement / Inspection douanière
2. Demande de régularisation (+ Réf/Auto)
3. Déclaration de Non Respect des Délais de Rapatriement (+ Réf/Auto)
4. Demande d’explications

B- Import

1. Demande de documents
2. Demande de régularisation
3. Demande d’explications
4. Demandes de documents douaniers Exemplaires Banque
   1. Demandes basées sur les données CNIS

1. 1. 1. Demande individuelle à l’attention de l’Inspection Douanière
      2. Demandes Regroupées par Inspection Douanière
   2. Demandes basées sur les données Domiciliation/Expédition
      1. Demande individuelle à l’attention de la DGD
      2. Demande individuelle à l’attention de l’Inspection Douanière
      3. Demande de la copie Déclarant au Client

7. Automatisation de l’intégration du fichier des cours quotidiens

8. Automatisation de la mise à jours des cours de devises et des contres valeurs DZD sur les formules statistiques à partir des cours quotidiens.

9. Réf. aux  Comptes Rendus Mensuels – Instruction 3-7/2007.

9.1. Dossiers Apurés: Impression des formules statistiques par lots
9.2. Dossiers Non Apurés: Ajustement des colonnes de l’Annexe 3.

 10. Ajout d’une fonction permettant la recherche des doubles emplois de factures/contrats dans les formules statistiques.

Révision 227 (Juillet 2014)

1. Ajout de dates d’application des contrôles pour les Certificats de conformités – Revente en état.
2. Ajout de dates d’application des commissions pour les Annulations de domiciliations.
3. Extraction de fichiers textes pour les commissions d’annulations
4. Ajout d’un module indépendant permettant le traitement automatique (par Taches Planifiées) des mises à jours du Référentiel Client.

Révision 224 (Juin 2014)

1. Prise en charge des Certificats de conformités pour la revente en état (contrôle de validité et références)
2. Ajout d’un document modèle et élaboration des Bons de Cessions Bancaires.
3. Ajout de commissions pour les Annulation de domiciliations.

Révision 219 (Avril 2014)

1. Ajustement des fonctionnalités du groupe « Réguls » permettant la correction et le forçage des données.
2. Ajout d’un module permettant la prise en charge des transactions Visas.
3. Ajout de colonnes relatives au NIS et au NIF dans le référentiel Clients.

Révision 192 (Septembre 2013)

1. Contrôles sur la Nature de domiciliation, Incotermes, Rubriques de Services, TarifsDouaniers et Natures de Services  : 

1. Dossiers Marchandises (10) : Incotermes (de 000 à 020) et Tarifs Douaniers Numériques (8 chiffres)  Obligatoires
2. Dossiers Services (30) : Rubrique de services (de 021 à 999), et nature des services (Textes descriptifs de 15 Caractères Max).
3. Dossiers Mixtes (marchandises + services) : 
   1. Si la partie Marchandise est Majoritaire : Incoterms (de 000 à 020) et Tarifs Douaniers Numériques (8 chiffres)  Obligatoires
   2. Si la partie Services est Majoritaire : Rubrique de services (de 021 à 999),  et nature des services (15 cars alphabétiques max).
4. NB: Dans la codification Banque d’Algérie, les Incotermes sont codifiés de 000 à 020, les Rubriques de Services sont codifiées de 021 à 999.

2. Ajustement du traitement des dossiers d’exportations:

Le délai de paiement est majoré à 180 jours après l’expédition ou la réalisation des services. Après ce délai, les dossiers entrent dans la phase Contrôle Financier (CF) de 3 mois suivie de la phase de Régularisation (Régule) de 1 mois. Ils seront déclarés (Déc) le mois suivant  :

|                             Paiement                    |           CF                    | Régule      |  Déc         |

———————————————————————————————–

|                             180 Jrs                        |         90 Jrs               | 30Jrs         |  Déc        |

Les options de présélection des dossiers permettent le filtrage des dossiers dans ces différentes phases.

3. Réclamation des Déclarations Douanières / Copies Banques: Ajustement du texte pour les réclamations des copies banques basées sur des données CNIS disponibles.

Lorsque les données CNIS ne sont pas disponibles, utiliser selon le cas, les fonctions permettant la réclamation des copies banques basées sur les données globales du dossier ou celles basées sur les données de l’expédition.

4. Attestation de rapatriement: La référence de la formule 104 est reprise sur l’attestation.
5. Domiciliations bancaires inférieures à 100 000 DA. L’activation de ce contrôle est optionnelle.

Lorsque c’est activé, la saisie des dossiers avec une contre valeur inférieure à 100MDA sera bloquée. Les cours de changes quotidiens de la devise peuvent être déterminés de deux façons:

1. 1. Saisie/Validation au niveau des agences
   2. Saisie de la table des cours quotidiens par une structure centrale

Révision 178 (Mai 2013)

1. 1. L’initialisation des cours quotidiens avec les cours de la veille et l’importation de fichiers au format text ou Excel est possible dans les deux cas.
   2. Ajustement des dossiers de bourses pour les opérations « Faveur Nous Même/Fonds Propres ».

Révision 174 (Mars 2013)

• Ajout d’un contrôle sur la validité des Registres de commerce pour les opérateurs qui réalisent la Revente en État des marchandises importées.

• Ajout de fonctions permettant la recherche et la sélection des dossiers n’ayant pas de données CNIS.

Révision 173 (Février 2013)

• modification des contrôles sur la Nature de domiciliation, Incotermes, tarifs douaniers et natures de services :
  – Dossiers Marchandises (10) : Incoterms et Tarifs Douaniers Numériques (8 chiffres)  Obligatoires
  – Dossiers Services(30) : Incotermes Null, et Textes descriptifs (15 Caractères Max) de la nature des services.
  – Dossiers Mixtes (marchandises + services) : 
  + Si la partie Marchandise est Majoritaire : le tarif douanier est de 8 Chiffres, et l’incoterme correspondant est obligatoire.
  + Si la partie Services est Majoritaire : Indiquer la nature des services (15 cars alphabétiques max). L’incoterme n’est pas requis.

• modification des données admises dans les champs NIF et NIS:
  Ces champs acceptent désormais les caractères alphabétiques. C’est pour permettre l’identification (nom et prénom)  des Particuliers n’ayant pas le NIS et le NIF.

• NB: Blocage des versions antérieures à la révision 173 pour forcer la mise à niveau et l’activation des nouveaux contrôles sur l’ensemble des postes de travail

  Révision 162 (Jan 2013)

Modification des contrôles sur les comptes Particuliers: Un Compte DZD et la spécification d’un compte commissions en DZD pour les comptes en devises sont désormais obligatoires pour les clients au status de « Particuliers »

Révision 153 (Oct 2012)

1. Réajustement du contrôle des tarifs douaniers et rubriques de services.
2. Ajustements des documents du contrôle financier et régularisations des domiciliations et ajouts de nouveaux modèles.

 Cliquer sur l’image pour plus de détails

Révision 151

1. 1. Intégration dans le module des déclarations douanières des réclamations de copies banques individuelles.
   2. Désactivation des contrôles relatifs à la LFC 2010/2011 pour les dossiers antérieurs à janvier 2010.

1. Réarrangement des documents du contrôle financier et Ajouts de fonctions permettant d’imprimer en options les entêtes et pieds de pages.

Révision 148

Ajustement dans les calculs du Tarif Douanier et de la rubrique de Services Majoritaires et le Total des Paiements lorsque la rubrique de services ou le tarif douanier ne sont pas spécifiées (Null).

Révision 146

– Suppression des champs n°Compte, Nationalité et Nature dans les Formule 5 – Cessions.
– Ajustement de l’extraction Excel de l’Annexe à la note B.A/DGC/N°317/2010 DU 29/12/2010.

Révision 139

Contrôles PPDMs : Fonctions intégrées dans le dossier de la domiciliation:
– Importation de fichiers Excel contenant les PPDM Domiciliés.
– Vérification de l’ensemble des PPDM Domiciliés.

Révision 138

Correction de l’anomalie dans le calcul du Total Paiement lorsque la rubrique de services n’est pas spécifiée (Null).

Révision 137

Activation du paramètre Client Actif/Inactif : Les clients marqués « Inactif » ne peuvent plus être sélectionnés dans les nouvelles opérations (Domiciliations, Paiements et ANTs)

Une nouvelle fonction dans le menu Admin->Outils->Système->Réinitialisation du paramètre « Client Actif »  permet la réinitialisation du paramètre « Client Actif » pour l’ensemble des clients.

Modifications (Janvier – Mars 2012)

Révision 136

Ajout des fonctions permettant :

1. 1. La saisie des PPDMs domiciliés et l’extraction des fichiers Excel selon des modèles prédéterminés.

1. Le contrôle des PPDMs domiciliés : Rapprochements avec les PPDMs Interdits à l’importation et contrôles bloquants des autorisations requises .

Révision 130 

1. Ajout d’une alarme pour les dossiers mixtes n’ayant pas de services faits.
2. Ajout d’un état pour l’édition de l’Attestation de Rapatriement .

Révision 127

1. 1. Rapatriement Devises pour Particuliers/Comptes Devises: Désactivation des contrôles sur les Correspondances Clients-OIDs à Traiter, Domiciliations Autorisées et Paiements Autorisés. Les contrôles liés à la Validation des données Clients/Comptes sont maintenus.

1. 1. Matrice des Privilèges: Intégration de la table des attestations.

1. Forçage des données par le groupe Admin: Maintien de la date de création lors de la modification  d’un numéro de domiciliation existant.

Révision 124

1. Contrôles PPDMs : Limitation aux importations.
2. Contrôles PPDMs : Centralisation des fonctions dans un seul bouton.

Modifications (Novembre – Décembre 2011)

1. Contrôles PPDMs : Ajout de fonctions permettant le contrôle visuel des Produits Pharmaceutique et Dispositifs Médicaux Interdits à l’importation (PPDMs).
2. Opérations de paiements: Ajout de fonctions permettant la duplication des opérations antérieures au niveau des paiements.

Modifications (Juillet / Aout 2011)

1. 1. Mise en œuvre du concept « Saisie/Validation » pour les fichiers Clients et Comptes.

1. 1. Mise en œuvre des contrôles de validité des données (Clients et comptes) dans les dossiers Domiciliations et Paiements.

1. 1. Gestion dynamique des privilèges (Matrice des privilèges) et augmentation des pouvoirs permettant le forçage des données pour les groupes dénommés comme suit: Admin-*.

1. 1. Commissions: Prise en charge des domiciliations validées après le traitement quotidien des commissions.

1. LFC 2010/2011: Prise en charge de la Note BA N°339-DGC du 16-08-2011

• • Pour télécharger l’exécutable de cette dernière version, cliquer ici :[Téléchargement introuvable]
  • Pour installer cette version sur votre poste de travail, cliquer ici.

• Pour obtenir le script SQL permettant la mise à niveau de la base des données ou  pour nous contacter ou  nous laisser un commentaire, Utiliser le formulaire donné ci-dessous.
• Pour plus de détails sur nos solutions, cliquer ici.

§ Pour mettre en œuvre l’environnement Test, il faut :

1. 1. Constituer une Base des données Test : Sauvegarder la BD Production et Restaurer sous un nouveau Nom (-Test).

1. 1. Exécuter le script SQL fourni sur la BD Test pour la mettre à niveau.

1. 1. Ajuster les droits d’accès et les entrées ODBC pour cet environnement (Test).

1. Utiliser le dernier programme exécutable sur un PC Test.

Et, ne pas hésiter à nous transmettre tout commentaire utile en utilisant le lien donné ci dessous.

§ Pour mettre en œuvre cette dernière version sur l’environnement Production: Seules les étapes 2 et 4 sont requises, il faut:

1. 1. Exécuter le script SQL fourni sur la BD Production pour la mettre à niveau.
   2. Dispatcher le nouvel exécutable sur les postes de travail (PCs) ou utiliser le lien suivant pour installer sur votre PC
      

	Dossiers DOM/BPD/DB
	Éditions et exportations des données au format texte